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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPAGNE D.MASSIN
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WATERLOO 1815
Marque enregistrée - Marque en vigueur

WATERLOO 1815
SAS CHAMPAGNE D.MASSIN, SAS

Numéro de dépôt :
4195698
Date de dépôt :
09/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/07/2025
WATERLOO 1815 de CHAMPAGNE D.MASSIN

Présentation de la marque WATERLOO 1815

Déposée par voie électronique le 9 juillet 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPAGNE D.MASSIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « WATERLOO 1815 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-31 du 31 juillet 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPAGNE D.MASSIN domicilié(e) 4 RUE COULON - 10110 - VILLE SUR ARCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 428 367 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS CHAMPAGNE D.MASSIN, Mme. RACHEL MASSIN domicilié(e) 4 RUE COULON - 10110 - VILLE SUR ARCE - France.

La marque WATERLOO 1815 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4195698.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque WATERLOO 1815 arrivera à expiration en date du 9 juillet 2025.

CHAMPAGNE D.MASSIN a également déposé les autres marques suivantes : D.Massin


SAS CHAMPAGNE D.MASSIN, SAS - 4 RUE COULON - 10110 - VILLE SUR ARCE - France - SIREN 398428367


SAS CHAMPAGNE D.MASSIN, Mme. RACHEL MASSIN - 4 RUE COULON - 10110 - VILLE SUR ARCE - France


Publication - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-31

Enregistrement sans modification - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.